Permis de construire n° 0916652210012 à La Ville-du-Bois pour 126 m² de logement, 32 Rte De Nozay
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2023
Dossier PC n° 0916652210012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Ville-du-Bois (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916652210012 a été délivré le 21 janvier 2023, pour un projet situé 32 Rte De Nozay.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN206. Ce dossier est l'un des 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Ville-du-Bois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à La Ville-du-Bois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Ville-du-Bois Code postal 91620 Identifiant INSEE 91665
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VILLE DU BOIS (91620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0916652210012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91665 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 06/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |