À Vert-le-Petit (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916491810004 a été délivré le 16 avril 2018, pour un projet situé rue Lucie Aubrac.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 446 m², le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Z 563. La voie, rue Lucie Aubrac, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 119 permis de construire et déclarations préalables à Vert-le-Petit, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

446 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 avril 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

16/04/2018

Autorisation

16/04/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vert-le-Petit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Z 563

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vert-le-Petit Code postal 91710 Identifiant INSEE 91649
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 446 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²
Total	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CORBEIL-ESSONNES (91100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0916491810004
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91649 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	16 avril 2018
Date de dépôt	16/04/2018
Dernière mise à jour (DPC)	04/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue Lucie Aubrac à Vert-le-Petit (91710)

Les 4 autres permis de construire recensés rue Lucie Aubrac depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0916491810002 Logement Commencé

44 rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

24/04/2018 120 m² SDP

PC n°0916491810001 Logement Terminé

rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

24/04/2018 148 m² SDP

PC n°0916491710018 Logement Terminé

42 rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

19/02/2018 80 m² SDP

PC n°0916491710001 Logement Commencé

31 rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

29/03/2017 160 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vert-le-Petit

PC n°0916491710018 Logement Terminé

42 rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

19 févr. 2018 80 m² SDP

PC n°0916491710019 Logement Terminé

40 rue Lucie Aubrac " Lot A"

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

19 mars 2018 151 m² SDP

PC n°0916491810003 Logement Terminé

chemin des Pres Les Clos

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

28 mars 2018 170 m² SDP

PC n°0916491810001 Logement Terminé

rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

24 avr. 2018 148 m² SDP

PC n°0916491810002 Logement Commencé

44 rue Lucie Aubrac

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

24 avr. 2018 120 m² SDP

PC n°0916491810005 Logement Commencé

14 rue Pasteur "Lot B"

Vert-le-Petit (91710)

Nouvelle construction

24 avr. 2018 110 m² SDP

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