Permis de construire Logement N° 0916491330003

Permis de construire n° 0916491330003 à Vert-le-Petit pour 152 m² de logement, Le Clos Pichot - Lot 4 -

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2013

Dossier PC n° 0916491330003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 septembre 2013 à Vert-le-Petit (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916491330003 porte sur un projet situé Le Clos Pichot - Lot 4 -.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 435 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1824, B1427. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vert-le-Petit est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

435 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
29/09/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vert-le-Petit

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1824 B1427

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vert-le-Petit Code postal 91710 Identifiant INSEE 91649
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VRY (91000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916491330003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91649 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 435 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Clos Pichot - Lot 4 -, à Vert-le-Petit (91710).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 septembre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916491330003, déposé en mairie de Vert-le-Petit.

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