Permis de construire Logement N° 0916451410002

Permis de construire n° 0916451410002 à Verrières-le-Buisson pour 236 m² de logement, 19 Chemi Des Justices

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2014

Dossier PC n° 0916451410002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916451410002, délivré le 8 mars 2014 à Verrières-le-Buisson (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 19 Chemi Des Justices.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 826 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO432. Ce dossier s'inscrit parmi les 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Verrières-le-Buisson.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

826 m²

Surface créée

236 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

236 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/11/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2014

Achèvement (DAACT)

18/11/2015

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
18/11/2015
Autorisation
08/03/2014
Chantier (DOC)
08/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2015

Localisation du projet à Verrières-le-Buisson

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO432

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Verrières-le-Buisson Code postal 91370 Identifiant INSEE 91645
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²
Total 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATENAY MALABRY (92290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916451410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91645 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 mars 2014
Date de dépôt 18/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 826 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 19 Chemi Des Justices, à Verrières-le-Buisson (91370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 mars 2014, ouverture de chantier le 8 octobre 2014, achèvement déclaré le 18 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916451410002, déposé en mairie de Verrières-le-Buisson.

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