Permis de construire n° 0916391610002 à Vayres-sur-Essonne pour 80 m² de logement, Route De La Ruchere Le Casseau
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 avril 2016
Dossier PC n° 0916391610002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vayres-sur-Essonne (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916391610002 a été délivré le 11 avril 2016, pour un projet situé Route De La Ruchere Le Casseau.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD456. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vayres-sur-Essonne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/12/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2016
Achèvement (DAACT)
29/12/2016
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Vayres-sur-Essonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Casseau
Territoires administratifs
- Commune
- Vayres-sur-Essonne Code postal 91820 Identifiant INSEE 91639
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENNECY (91540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0916391610002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91639 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |