Permis de construire Logement N° 0916171920005

Permis de construire n° 0916171920005 à Tigery pour 94 m² de logement, allée des Peupliers - Lot

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 18 septembre 2019

Dossier PC n° 0916171920005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916171920005 a fait l'objet d'une décision le 18 septembre 2019 à Tigery (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé allée des Peupliers - Lot.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclarait 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 249 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 446. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 152 permis de construire et déclarations préalables à Tigery référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

18/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

249 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

18 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Tigery

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tigery Code postal 91250 Identifiant INSEE 91617
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 249 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOISSY-CRAMAYEL (77550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916171920005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91617 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date de décision 18 septembre 2019
Date de dépôt 12/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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