Permis de construire Logement N° 0916171720003

Permis de construire n° 0916171720003 à Tigery pour 150 m² de logement, 15 Rue De La Bergerie Lot 7B Zac Du Plessis-Saucourt

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2017

Dossier PC n° 0916171720003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916171720003 a été délivré le 22 mars 2017 à Tigery (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 15 Rue De La Bergerie Lot 7B Zac Du Plessis-Saucourt.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 468 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1569, B1556. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tigery.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

468 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
22/03/2017
3
Chantier (DOC)
08/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tigery

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1569 B1556

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Du Plessis-Saucourt

Territoires administratifs

Commune
Tigery Code postal 91250 Identifiant INSEE 91617
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEJUIF (94800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916171720003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91617 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 468 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue De La Bergerie Lot 7B Zac Du Plessis-Saucourt, à Tigery (91250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 mars 2017, ouverture de chantier le 8 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916171720003, déposé en mairie de Tigery.

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