Permis de construire n° 0915792510005 à Saint-Vrain pour 54 m² de logement, 16 Allee Des Roses L'orme De La Prevote
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 novembre 2025
Dossier PC n° 0915792510005
Demandeur
LE CLOS DES ROSES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 16 Allee Des Roses L'orme De La Prevote, le permis de construire n° 0915792510005 a été délivré le 22 novembre 2025 à Saint-Vrain (Essonne, Île-de-France). La demande émane de LE CLOS DES ROSES.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 53 390 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T3.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D200. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vrain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
24/11/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 jours
Localisation du projet à Saint-Vrain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L'orme De La Prevote
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Vrain Code postal 91770 Identifiant INSEE 91579
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 54 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 54 m² | 121 m² |
| Total | 67 m² | 54 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 54 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE CLOS DES ROSES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 941368649
- SIRET
- 94136864900013
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- LEUDEVILLE (91630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915792510005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91579 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 22 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |