Permis de construire Logement N° 0915792110041

Permis de construire n° 0915792110041 à Saint-Vrain pour 147 m² de logement, Lot S23 Lotissement ""Le Pa

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2022

Dossier PC n° 0915792110041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot S23 Lotissement ""Le Pa, le permis de construire n° 0915792110041 a été délivré le 26 avril 2022 à Saint-Vrain (Essonne, Île-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 477 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A2047, A2079. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vrain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2025. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2022

Achèvement (DAACT)

02/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/04/2022
Chantier (DOC)
22/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/06/2025

Localisation du projet à Saint-Vrain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2047 A2079

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vrain Code postal 91770 Identifiant INSEE 91579
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEJUIF (94100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915792110041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91579 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 avril 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 477 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot S23 Lotissement ""Le Pa, à Saint-Vrain (91770).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 avril 2022, ouverture de chantier le 22 novembre 2022, achèvement déclaré le 2 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0915792110041, déposé en mairie de Saint-Vrain.

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