Permis de construire Logement N° 0915702210002

Permis de construire n° 0915702210002 à Saint-Michel-sur-Orge pour 111 m² de logement, 3 Allee Des Saugees Lot B

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2022

Dossier PC n° 0915702210002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 mars 2022 à Saint-Michel-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915702210002 porte sur un projet situé 3 Allee Des Saugees Lot B.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 484 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AW846. L'ensemble des 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-sur-Orge est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

484 m²

Surface existante avant

55 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
16/07/2022
Autorisation
28/03/2022
3
Chantier (DOC)
16/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Orge

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW846

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-sur-Orge Code postal 91240 Identifiant INSEE 91570
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 55 m² 111 m² 0 m² 55 m² 0 m² 56 m² 111 m²
Total 55 m² 111 m² 0 m² 55 m² 0 m² 56 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARPAJON (91290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915702210002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91570 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 mars 2022
Date de dépôt 16/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 484 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 3 Allee Des Saugees Lot B, à Saint-Michel-sur-Orge (91240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 mars 2022, ouverture de chantier le 16 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915702210002, déposé en mairie de Saint-Michel-sur-Orge.

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