Permis de construire Logement N° 0915702110002

Permis de construire n° 0915702110002 à Saint-Michel-sur-Orge pour 76 m² de logement, 6 Rue Du Parc

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2021

Dossier PC n° 0915702110002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915702110002, délivré le 10 mars 2021 à Saint-Michel-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 6 Rue Du Parc.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 252 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB319. L'ensemble des 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-sur-Orge est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

252 m²

Surface existante avant

36 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/08/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/08/2021

Achèvement (DAACT)

12/08/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
12/08/2022
Autorisation
10/03/2021
Chantier (DOC)
12/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
12/08/2022

Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Orge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-sur-Orge Code postal 91240 Identifiant INSEE 91570
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 36 m² 76 m² 0 m² 36 m² 0 m² 40 m² 76 m²
Total 36 m² 76 m² 0 m² 36 m² 0 m² 40 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915702110002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91570 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2021
Date de dépôt 12/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 252 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 6 Rue Du Parc, à Saint-Michel-sur-Orge (91240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 mars 2021, ouverture de chantier le 12 août 2021, achèvement déclaré le 12 août 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915702110002, déposé en mairie de Saint-Michel-sur-Orge.

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