Permis de construire Logement N° 0915682110014

Permis de construire n° 0915682110014 à Saint-Maurice-Montcouronne pour 204 m² de logement, 8 rue de la Remarde

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2022

Dossier PC n° 0915682110014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Maurice-Montcouronne (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915682110014 a été délivré le 25 mars 2022, pour un projet situé 8 rue de la Remarde.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 204 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 334 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/12/2022, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 93. Sur la même voie, rue de la Remarde, la base recense 7 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-Montcouronne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 334 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/12/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Autorisation

25 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
05/12/2022
Autorisation
25/03/2022
3
Chantier (DOC)
05/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Maurice-Montcouronne

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 93. Ce dossier fait partie des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-Montcouronne.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maurice-Montcouronne Code postal 91530 Identifiant INSEE 91568
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 334 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 204 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREUILLET (91650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915682110014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91568 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mars 2022
Date de dépôt 05/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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