Permis de construire n° 0915682010005 à Saint-Maurice-Montcouronne pour 120 m² de logement, 4 Bis Rue de la Mare au Chanvre Le Bois Bourdon
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2021
Dossier PC n° 0915682010005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915682010005 a été délivré le 27 janvier 2021 à Saint-Maurice-Montcouronne (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 4 Bis Rue de la Mare au Chanvre Le Bois Bourdon.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 667 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/08/2021, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 398. La voie, rue de la Mare au Chanvre, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 80 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maurice-Montcouronne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/08/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 7 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/08/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Maurice-Montcouronne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale D 398. L'ensemble des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-Montcouronne est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bois Bourdon
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Maurice-Montcouronne Code postal 91530 Identifiant INSEE 91568
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 667 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIIS SOUS FORGE (91640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915682010005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91568 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 16/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Mare au Chanvre à Saint-Maurice-Montcouronne (91530)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Mare au Chanvre depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.