Permis de construire n° 0915521510078 à Saint-Germain-lès-Arpajon pour 116 m² de logement, 5 Impas Le Clos Des Vallees - Lot
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2016
Dossier PC n° 0915521510078
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915521510078 a été délivré le 17 mai 2016 à Saint-Germain-lès-Arpajon (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 5 Impas Le Clos Des Vallees - Lot.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 314 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 521 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Germain-lès-Arpajon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Germain-lès-Arpajon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Germain-lès-Arpajon Code postal 91180 Identifiant INSEE 91552
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PALAISEAU (91120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915521510078 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91552 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |