Le permis de construire n° 0915461610008 a été délivré le 14 mars 2017 à Saint-Cyr-sous-Dourdan (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 2 chemin de la Mare des Champs.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle C 454P, C 455P. Le catalogue de Saint-Cyr-sous-Dourdan compte 56 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/03/2017

Autorisation

14/03/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sous-Dourdan

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sous-Dourdan.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

C 454P C 455P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De La Mare Des Champs

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sous-Dourdan Code postal 91410 Identifiant INSEE 91546
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²	92 m²	92 m²
Total	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²	92 m²	92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRETIGNY SUR ORGE (91220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0915461610008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91546 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	14 mars 2017
Date de dépôt	14/03/2017
Dernière mise à jour (DPC)	03/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0915461610007 Logement Commencé

Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

Nouvelle construction

23 janv. 2017 175 m² SDP

PC n°0915461610009 Logement Commencé

Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

Nouvelle construction

23 janv. 2017 259 m² SDP

PC n°0915461610010 Logement Commencé

Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

Nouvelle construction

23 janv. 2017 143 m² SDP

PC n°0915461710001 Logement Commencé

Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

Nouvelle construction

31 mai 2017 144 m² SDP

PC n°0915461710003 Logement Autorisé

Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

Extension sans transformation

28 sept. 2017 64 m² SDP

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Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

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