Délivré le 16 novembre 2016 à Saint-Cyr-sous-Dourdan (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915461610004 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré 14 jours entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2016 en Essonne, ce délai est plus court que leur médiane de environ 9 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le catalogue recense 56 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Cyr-sous-Dourdan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

L'instruction du dossier a duré 14 jours. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois).

Autorisation

16 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/11/2016

Autorisation

16/11/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sous-Dourdan

Ce dossier s'inscrit parmi les 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sous-Dourdan.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sous-Dourdan Code postal 91410 Identifiant INSEE 91546
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²
Total	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LES ULIS (91640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0915461610004
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91546 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	16 novembre 2016
Date de dépôt	02/11/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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DP n°0915461610025 Logement Autorisé

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13 nov. 2016 20 m² SDP

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Saint-Cyr-sous-Dourdan (91410)

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17 nov. 2016 148 m² SDP

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