Permis de construire Logement N° 0915111910015

Permis de construire n° 0915111910015 à Pussay pour 90 m² de logement, 28 Clos Des Jardins De La Garenne

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2019

Dossier PC n° 0915111910015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 28 Clos Des Jardins De La Garenne, le permis de construire n° 0915111910015 a été délivré le 17 juillet 2019 à Pussay (Essonne, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est O1302. Ce dossier fait partie des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pussay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

360 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
17/07/2019
Autorisation
17/07/2019
3
Chantier (DOC)
01/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pussay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

O1302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pussay Code postal 91740 Identifiant INSEE 91511
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORBEIL ESSONNES (91100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915111910015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 juillet 2019
Date de dépôt 17/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 28 Clos Des Jardins De La Garenne, à Pussay (91740).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 juillet 2019, ouverture de chantier le 1 octobre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0915111910015, déposé en mairie de Pussay.

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