Permis de construire n° 0915111910010 à Pussay pour 106 m² de logement, 30 Clos des Jardins de la Garenne
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2019
Dossier PC n° 0915111910010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915111910010 a été délivré le 3 juin 2019 à Pussay (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 30 Clos des Jardins de la Garenne.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 351 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/06/2019.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence O 1303, O 1317. La base compte 26 autres dossiers pour la même voie, Clos des Jardins de la Garenne, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 137 permis de construire et déclarations préalables à Pussay, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/06/2019.
Autorisation
3 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2019
Achèvement (DAACT)
03/06/2019
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Pussay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pussay Code postal 91740 Identifiant INSEE 91511
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 351 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VILLE-DU-BOIS (91620)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915111910010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2019 |
| Date de dépôt | 03/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Clos des Jardins de la Garenne à Pussay (91740)
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