Permis de construire Logement N° 0914712010009

Permis de construire n° 0914712010009 à Orsay pour 361 m² de logement, 4 Rue Maillecourt

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2020

Dossier PC n° 0914712010009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914712010009 a été délivré le 5 octobre 2020, pour un projet situé 4 Rue Maillecourt.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 256 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH933, AH935, AH876. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 256 m²

Surface existante avant

159 m²

Surface créée

361 m²

Variation nette

+361 m²

Surface totale après

520 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/10/2020
3
Chantier (DOC)
19/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH933 AH935 AH876

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 159 m² 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 361 m² 520 m²
Total 159 m² 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 361 m² 520 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURES-SUR-YVETTE (91440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712010009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 256 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 4 Rue Maillecourt, à Orsay (91400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 octobre 2020, ouverture de chantier le 19 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0914712010009, déposé en mairie d'Orsay.

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