Permis de construire Locaux N° 0914711310018

Permis de construire n° 0914711310018 à Orsay pour 841 m² de locaux, La Bouvêche

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2013

Dossier PC n° 0914711310018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914711310018, délivré le 14 octobre 2013 à Orsay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé La Bouvêche.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 841 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 783 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 841 m² en équipements publics.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL40. Ce dossier est l'un des 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

5 783 m²

Surface créée

841 m²

Variation nette

+841 m²

Surface totale après

841 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2016. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

14 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2014

Achèvement (DAACT)

15/09/2016

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
15/09/2016
Autorisation
14/10/2013
Chantier (DOC)
07/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2016

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 841 m² 0 m² 0 m² 0 m² 841 m² 841 m²
Total 0 m² 841 m² 0 m² 0 m² 0 m² 841 m² 841 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 841 m² 0 m² 0 m² 0 m² 841 m² 841 m²
Total locaux 0 m² 841 m² 0 m² 0 m² 0 m² 841 m² 841 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORSAY CEDEX (91401)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914711310018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 octobre 2013
Date de dépôt 15/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 841 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 783 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Bouvêche, à Orsay (91400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 octobre 2013, ouverture de chantier le 7 juillet 2014, achèvement déclaré le 15 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0914711310018, déposé en mairie d'Orsay.

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