Permis de construire à Oncy-sur-École pour 1 m² de locaux - Rue Du General Leclerc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2024
Dossier PC n° 0914632450001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0914632450001, délivré le 3 juin 2024 à Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Rue Du General Leclerc, Oncy-sur-École (91490). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 m² de surface de plancher sur un terrain de 190 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B608.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/01/2025.
Autorisation
3 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/08/2024
Achèvement (DAACT)
17/01/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois 11 jours
Durée du chantier
5 mois 3 jours
Délai total
7 mois 14 jours
Localisation du projet à Oncy-sur-École
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 23 m² | 1 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² |
| Total | 23 m² | 1 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 23 m² | 1 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ONCY-SUR-ECOLE (91490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914632450001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |