Permis de construire n° 0914631550014 à Oncy-sur-École pour 395 m² de logement, 10 Rue Du Marechal Foch
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 février 2016
Dossier PC n° 0914631550014
Demandeur
SCI HAMEAU DE JARCY
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914631550014 a été délivré le 2 février 2016, pour un projet situé 10 Rue Du Marechal Foch. La demande émane de SCI HAMEAU DE JARCY.
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 573 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 5 logements après travaux, dont 1 individuel et 4 collectifs. La répartition par taille comprend 4 T2 et 1 T3.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B856. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oncy-sur-École.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Oncy-sur-École
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 5 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m² | 305 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 305 m² | 395 m² |
| Total | 90 m² | 305 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 305 m² | 395 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 5 |
| Logements individuels | 1 |
| Logements collectifs | 4 |
| Individuels groupés | 1 |
| Collectifs hors résidence | 4 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 4 | 1 | - | - | - | 5 |
| - | 80,0 % | 20,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI HAMEAU DE JARCY
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 798103115
- SIRET
- 79810311500019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (91820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914631550014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |