Permis de construire Logement N° 0913772310005

Permis de construire n° 0913772310005 à Massy pour 118 m² de logement, 211 avenue du Marechal Leclerc

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2023

Dossier PC n° 0913772310005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913772310005 a été délivré le 17 juillet 2023 à Massy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 211 avenue du Marechal Leclerc.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 187 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 243. La voie, avenue du Marechal Leclerc, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 404 permis de construire et déclarations préalables à Massy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

187 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/12/2023
2
Autorisation
17/07/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 243

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 187 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONY (92160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913772310005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juillet 2023
Date de dépôt 04/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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