Permis de construire Logement N° 0913771910031

Permis de construire n° 0913771910031 à Massy pour 178 m² de logement, 52 - Rue Jean Jaures (Lot B)

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2020

Dossier PC n° 0913771910031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913771910031 a été délivré le 6 janvier 2020 à Massy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 52 - Rue Jean Jaures (Lot B).

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, après démolition des 23 m² existants. Le programme représente 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/02/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/12/2020, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BR 519, BR 521. Le catalogue recense 404 permis de construire et déclarations préalables à Massy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

23 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/02/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

6 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2020

Achèvement (DAACT)

18/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
18/02/2022
Autorisation
06/01/2020
Chantier (DOC)
14/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
18/02/2022

Localisation du projet à Massy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BR 519 BR 521

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 178 m² de surface de plancher neuve.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 178 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 23 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 23 m² à 178 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 23 m² 178 m² 0 m² 23 m² 0 m² 155 m² 178 m²
Total 23 m² 178 m² 0 m² 23 m² 0 m² 155 m² 178 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (91700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913771910031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 janvier 2020
Date de dépôt 18/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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