Permis de construire Logement N° 0913771510014

Permis de construire n° 0913771510014 à Massy pour 8 040 m² de logement, Rue Du Mail Cousteau Zac Paris Briis

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2015

Dossier PC n° 0913771510014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913771510014 a été délivré le 6 novembre 2015 à Massy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Rue Du Mail Cousteau Zac Paris Briis.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 8 040 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 862 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 117 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 6 T1, 16 T2, 61 T3, 16 T4 et 18 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BL26P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 862 m²

Surface créée

8 040 m²

Variation nette

+8 040 m²

Surface totale après

8 040 m²

Logements créés

117

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2019. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

6 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2016

Achèvement (DAACT)

11/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
06/11/2015
Chantier (DOC)
01/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2019

Localisation du projet à Massy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

BL26P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Paris Briis

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 117 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 8 040 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 040 m² 8 040 m²
Total 0 m² 8 040 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 040 m² 8 040 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 117
Logements collectifs 117
Collectifs hors résidence 117

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
6 16 61 16 18 - 117
5,1 % 13,7 % 52,1 % 13,7 % 15,4 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913771510014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 logements en collectif, pour 8 040 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 862 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Mail Cousteau Zac Paris Briis, à Massy (91300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 novembre 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2016, achèvement déclaré le 11 septembre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T1, 16 T2, 61 T3, 16 T4 et 18 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913771510014, déposé en mairie de Massy.

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