Permis de construire Logement N° 0913771410002

Permis de construire n° 0913771410002 à Massy pour 137 m² de logement, 11 Sentier Des Pierrottes

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2014

Dossier PC n° 0913771410002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Massy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913771410002 a été délivré le 5 mai 2014, pour un projet situé 11 Sentier Des Pierrottes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 271 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont I919, IL9191. Ce dossier s'inscrit parmi les 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

271 m²

Surface existante avant

50 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2017. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2017

Achèvement (DAACT)

03/11/2017

Délai autorisation - chantier

3 ans 1 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
03/11/2017
Autorisation
05/05/2014
Chantier (DOC)
13/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2017

Localisation du projet à Massy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

I919 IL9191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 50 m² 137 m² 0 m² 50 m² 0 m² 87 m² 137 m²
Total 50 m² 137 m² 0 m² 50 m² 0 m² 87 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSY (91300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913771410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 mai 2014
Date de dépôt 03/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 271 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Sentier Des Pierrottes, à Massy (91300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 mai 2014, ouverture de chantier le 13 juin 2017, achèvement déclaré le 3 novembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913771410002, déposé en mairie de Massy.

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