Permis de construire n° 0913632610009 à Marcoussis pour 268 m² de logement, 7Q rue des Basses Corneilles
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2026
Dossier PC n° 0913632610009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0913632610009 a été délivré le 8 septembre 2026 à Marcoussis (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 7Q rue des Basses Corneilles.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 52 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 268 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 294 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle AN 318. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Basses Corneilles, compte 17 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 464 permis de construire et déclarations préalables à Marcoussis référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 septembre 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Marcoussis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marcoussis Code postal 91460 Identifiant INSEE 91363
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 52 m² existants et construit 268 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 294 m², dans un lotissement, avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Non |
| Installation photovoltaïque | Non |
| Emprise au sol avant travaux | 52 m² |
| Emprise au sol créée | 330 m² |
| Emprise au sol supprimée | 52 m² |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 268 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 52 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 52 m² à 268 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 52 m² | 268 m² | 0 m² | 52 m² | 0 m² | 216 m² | 268 m² |
| Total | 52 m² | 268 m² | 0 m² | 52 m² | 0 m² | 216 m² | 268 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 52 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCOUSSIS (91460)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913632610009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91363 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2026 |
| Date de dépôt | 08/09/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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