Permis de construire Logement N° 0913632110020

Permis de construire n° 0913632110020 à Marcoussis pour 358 m² de logement, 58 Bi Rue des Cornutas

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2021

Dossier PC n° 0913632110020

Demandeur

SCI HR IMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913632110020 a été délivré le 28 mai 2021 à Marcoussis (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 58 Bi Rue des Cornutas. SCI HR IMMO est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 358 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 865 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/09/2022, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 784. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue des Cornutas, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 464 permis de construire et déclarations préalables à Marcoussis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

865 m²

Surface créée

358 m²

Variation nette

+358 m²

Surface totale après

358 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2025. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
30/06/2025
Autorisation
28/05/2021
Chantier (DOC)
28/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2025

Localisation du projet à Marcoussis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 784

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcoussis Code postal 91460 Identifiant INSEE 91363
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 865 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 358 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 358 m² 0 m² 0 m² 0 m² 358 m² 358 m²
Total 0 m² 358 m² 0 m² 0 m² 0 m² 358 m² 358 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI HR IMMO, dont l'adresse déclarée est à Versailles. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

SCI HR IMMO

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
890258833
SIRET
89025883300015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2020
Localisation
VERSAILLES (78000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913632110020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91363 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 mai 2021
Date de dépôt 30/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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