Permis de construire Logement N° 0913592550019

Permis de construire n° 0913592550019 à Maisse pour 269 m² de logement, Rue De Courty 47

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2025

Dossier PC n° 0913592550019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913592550019 a été délivré le 27 novembre 2025 à Maisse (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Rue De Courty 47.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 269 m² de surface de plancher sur un terrain de 903 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD44. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 133 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maisse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

903 m²

Surface créée

269 m²

Variation nette

+269 m²

Surface totale après

269 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
27/11/2025
3
Chantier (DOC)
08/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maisse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZD44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 47

Territoires administratifs

Commune
Maisse Code postal 91720 Identifiant INSEE 91359
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 269 m² 0 m² 0 m² 0 m² 269 m² 269 m²
Total 0 m² 269 m² 0 m² 0 m² 0 m² 269 m² 269 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIGNEUX-SUR-SEINE (91270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913592550019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91359 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 269 m² de surface de plancher sur un terrain de 903 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De Courty 47, à Maisse (91720).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 novembre 2025, ouverture de chantier le 8 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913592550019, déposé en mairie de Maisse.

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