Permis de construire n° 0913332010009 à Leuville-sur-Orge pour 114 m² de logement, 1 avenue du Parc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 18 novembre 2020
Dossier PC n° 0913332010009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 18 novembre 2020 à Leuville-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913332010009 porte sur un projet situé 1 avenue du Parc.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T4. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 369 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 641. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue du Parc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 145 permis de construire et déclarations préalables à Leuville-sur-Orge, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
18 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Leuville-sur-Orge
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Leuville-sur-Orge Code postal 91310 Identifiant INSEE 91333
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 369 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 114 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEMOISSON-SUR-ORGE (91360)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913332010009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 18 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 15/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AB 641 à Leuville-sur-Orge (91310)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue du Parc à Leuville-sur-Orge (91310)
L’autre dossier recensé avenue du Parc depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.