Permis de construire Logement N° 0913332010009

Permis de construire n° 0913332010009 à Leuville-sur-Orge pour 114 m² de logement, 1 avenue du Parc

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 18 novembre 2020

Dossier PC n° 0913332010009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 18 novembre 2020 à Leuville-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913332010009 porte sur un projet situé 1 avenue du Parc.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T4. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 369 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 641. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue du Parc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 145 permis de construire et déclarations préalables à Leuville-sur-Orge, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

18/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

369 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

18 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Leuville-sur-Orge

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 641

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leuville-sur-Orge Code postal 91310 Identifiant INSEE 91333
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 369 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEMOISSON-SUR-ORGE (91360)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913332010009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 18 novembre 2020
Date de dépôt 15/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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L’autre dossier recensé avenue du Parc depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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