Permis de construire Logement N° 0913321810023

Permis de construire n° 0913321810023 à Leudeville pour 99 m² de logement, Le Clos St Martin - Chemi

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2018

Dossier PC n° 0913321810023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913321810023, délivré le 6 juillet 2018 à Leudeville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Le Clos St Martin - Chemi.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1391. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leudeville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

376 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
06/07/2018
3
Chantier (DOC)
13/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Leudeville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leudeville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91332
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRETIGNY SUR ORGE (91220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913321810023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 6 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Clos St Martin - Chemi, à Leudeville (91630).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 juillet 2018, ouverture de chantier le 13 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913321810023, déposé en mairie de Leudeville.

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