Le permis de construire n° 0913181510014 a été délivré le 21 décembre 2015 à Janville-sur-Juine (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 124 Gr Grande Rue.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 684. La voie, Gr Grande Rue, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 59 permis de construire et déclarations préalables à Janville-sur-Juine, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 décembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

21/12/2015

Autorisation

21/12/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Janville-sur-Juine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 684

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Janville-sur-Juine Code postal 91510 Identifiant INSEE 91318
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	165 m²	0 m²	0 m²	0 m²	165 m²	165 m²
Total	0 m²	165 m²	0 m²	0 m²	0 m²	165 m²	165 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRÉTIGNY-SUR-ORGE (91220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0913181510014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91318 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	21 décembre 2015
Date de dépôt	21/12/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Gr Grande Rue à Janville-sur-Juine (91510)

L’autre dossier recensé sur la voie Gr Grande Rue depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0913181510015 Logement Commencé

98 Gr Grande Rue

Janville-sur-Juine (91510)

Transformation sans extension

11/12/2015 109 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Janville-sur-Juine

PC n°0913181510010 Logement Terminé

Les Thiares

Janville-sur-Juine (91510)

Nouvelle construction

17 juil. 2015 212 m² SDP

PC n°0913181510004 Logement Commencé

Janville-sur-Juine (91510)

Nouvelle construction

20 juil. 2015 94 m² SDP

PC n°0913181510015 Logement Commencé

98 Gr Grande Rue

Janville-sur-Juine (91510)

Transformation sans extension

11 déc. 2015 109 m² SDP

PC n°0913181510012 Logement Commencé

Janville-sur-Juine (91510)

Nouvelle construction

12 janv. 2016 187 m² SDP

PC n°0913181610004 Logement Autorisé

31 T Rue de Chagrenon

Janville-sur-Juine (91510)

Nouvelle construction

25 mai 2016 129 m² SDP

PC n°0913181610010 Logement Terminé

15 rue des Cajettes

Janville-sur-Juine (91510)

Nouvelle construction

21 sept. 2016 90 m² SDP

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