Permis de construire Logement N° 0913151710029

Permis de construire n° 0913151710029 à Itteville pour 78 m² de logement, 41 avenue Mozart

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2017

Dossier PC n° 0913151710029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913151710029 a été délivré le 12 décembre 2017 à Itteville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 41 avenue Mozart.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 454 m², le programme représente 78 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/02/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 16. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue Mozart, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface existante avant

48 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
17/02/2018
Autorisation
12/12/2017
3
Chantier (DOC)
17/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 454 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 78 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 30 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 48 m² à 126 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 108 m²
Locaux 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m²
Total 48 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 126 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151710029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 décembre 2017
Date de dépôt 17/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de démolir sur la même parcelle AE 16 à Itteville (91760)

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Permis de construire sur la même voie, avenue Mozart à Itteville (91760)

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