Permis de construire Logement N° 0913151610002

Permis de construire n° 0913151610002 à Itteville pour 96 m² de logement, chemin de l'Enfer

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2016

Dossier PC n° 0913151610002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913151610002 a été délivré le 13 juin 2016, pour un projet situé chemin de l'Enfer.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/11/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/09/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 26. Au total, le catalogue compte 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/11/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2016

Achèvement (DAACT)

23/11/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
23/11/2017
Autorisation
13/06/2016
Chantier (DOC)
24/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2017

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ITTEVILLE (91760)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151610002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 juin 2016
Date de dépôt 23/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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