Permis de construire Logement N° 0913151430023

Permis de construire n° 0913151430023 à Itteville pour 106 m² de logement, 2 Imp Du Moulin

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2014

Dossier PC n° 0913151430023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913151430023 a été délivré le 25 novembre 2014 à Itteville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 2 Imp Du Moulin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC642. Ce dossier est l'un des 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Itteville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/12/2015. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2015

Achèvement (DAACT)

09/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
09/12/2015
Autorisation
25/11/2014
Chantier (DOC)
09/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/12/2015

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC642

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIRY-CHATILLON (91170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151430023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 novembre 2014
Date de dépôt 09/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Imp Du Moulin, à Itteville (91760).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 novembre 2014, ouverture de chantier le 9 mars 2015, achèvement déclaré le 9 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913151430023, déposé en mairie d'Itteville.

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