Permis de construire Logement N° 0912942510001

Permis de construire n° 0912942510001 à Guillerval pour 93 m² de logement, 4 Rue De L'orme

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2026

Dossier PC n° 0912942510001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 janvier 2026 à Guillerval (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0912942510001 porte sur un projet situé 4 Rue De L'orme.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AH916. Au total, 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guillerval sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

916 m²

Surface existante avant

916 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

1 009 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/01/2026
2
Autorisation
15/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Guillerval

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH916

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guillerval Code postal 91690 Identifiant INSEE 91294
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 916 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 1 009 m²
Total 916 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 1 009 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ETAMPES (91150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912942510001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91294 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 janvier 2026
Date de dépôt 15/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 4 Rue De L'orme, à Guillerval (91690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0912942510001, déposé en mairie de Guillerval.

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