Permis de construire n° 0912251610012 à Étiolles pour 155 m² de logement, 22Ter Rue Des Bordes
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 mai 2017
Dossier PC n° 0912251610012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0912251610012 a été délivré le 5 mai 2017 à Étiolles (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 22Ter Rue Des Bordes.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA344. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Étiolles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Étiolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étiolles Code postal 91450 Identifiant INSEE 91225
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVRY (91000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0912251610012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 mai 2017 |
| Date de dépôt | 14/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |