Permis de construire Logement N° 0912232010034

Permis de construire n° 0912232010034 à Étampes pour 115 m² de logement, 87 rue de la Biche - Lot 210 Le Nord Bois Bourdon

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2020

Dossier PC n° 0912232010034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0912232010034, délivré le 23 juin 2020 à Étampes (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 87 rue de la Biche - Lot 210 Le Nord Bois Bourdon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 477 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/12/2020, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 358. Au total, le catalogue compte 768 permis de construire et déclarations préalables à Étampes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
03/12/2020
Autorisation
23/06/2020
3
Chantier (DOC)
03/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étampes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 358

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Nord Bois Bourdon

Territoires administratifs

Commune
Étampes Code postal 91150 Identifiant INSEE 91223
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 477 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIS-ORANGIS (91130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912232010034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 juin 2020
Date de dépôt 03/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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