Permis de construire Logement N° 0912071610031

Permis de construire n° 0912071610031 à Égly pour 134 m² de logement, Zac De La Mare Aux Bourguignons Lot 90

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2016

Dossier PC n° 0912071610031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac De La Mare Aux Bourguignons Lot 90, le permis de construire n° 0912071610031 a été délivré le 19 septembre 2016 à Égly (Essonne, Île-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 316 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A3195. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 369 permis de construire et déclarations préalables référencés à Égly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

316 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
19/09/2016
3
Chantier (DOC)
16/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Égly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A3195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac De La Mare Aux Bourguignons Lot 90

Territoires administratifs

Commune
Égly Code postal 91520 Identifiant INSEE 91207
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALAKOFF (92240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912071610031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 316 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zac De La Mare Aux Bourguignons Lot 90, à Égly (91520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 septembre 2016, ouverture de chantier le 16 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0912071610031, déposé en mairie d'Égly.

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