Permis de construire Logement N° 0911952250009

Permis de construire n° 0911952250009 à Dannemois pour 159 m² de logement, Lotissement "Le Clos du Ve

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2023

Dossier PC n° 0911952250009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911952250009 a été délivré le 15 mai 2023 à Dannemois (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Lotissement "Le Clos du Ve.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 949 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/02/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/12/2023, soit 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 78. Ce dossier fait partie des 52 permis de construire et déclarations préalables à Dannemois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

949 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/02/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2023

Achèvement (DAACT)

06/02/2025

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
06/02/2025
Autorisation
15/05/2023
Chantier (DOC)
15/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/02/2025

Localisation du projet à Dannemois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dannemois Code postal 91490 Identifiant INSEE 91195
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 949 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 159 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURANCES (91490)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911952250009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 mai 2023
Date de dépôt 06/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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