Permis de construire Logement N° 0911952150018

Permis de construire n° 0911952150018 à Dannemois pour 107 m² de logement, Lotissement "Le Clos de la

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2022

Dossier PC n° 0911952150018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911952150018 a été délivré le 2 mars 2022 à Dannemois (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Lotissement "Le Clos de la.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 401 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/06/2022, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 744, F 753. Le catalogue recense 52 permis de construire et déclarations préalables à Dannemois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

401 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/10/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2022

Achèvement (DAACT)

07/10/2023

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/10/2023
Autorisation
02/03/2022
Chantier (DOC)
02/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
07/10/2023

Localisation du projet à Dannemois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F 744 F 753

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dannemois Code postal 91490 Identifiant INSEE 91195
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 401 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORBEIL-ESSONNES (91100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911952150018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mars 2022
Date de dépôt 07/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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