Permis de construire Logement N° 0911911710003

Permis de construire n° 0911911710003 à Crosne pour 126 m² de logement, 4 Rue De La Glaciere

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2017

Dossier PC n° 0911911710003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911911710003 a été délivré le 12 juin 2017 à Crosne (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 4 Rue De La Glaciere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 630 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH615. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crosne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 630 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2018. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2017

Achèvement (DAACT)

20/09/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/06/2017
Chantier (DOC)
10/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2018

Localisation du projet à Crosne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crosne Code postal 91560 Identifiant INSEE 91191
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROSNE (91560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911911710003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 630 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4 Rue De La Glaciere, à Crosne (91560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 juin 2017, ouverture de chantier le 10 septembre 2017, achèvement déclaré le 20 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911911710003, déposé en mairie de Crosne.

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