Permis de construire n° 0911911610014 à Crosne pour 115 m² de logement, 11 Rue Louis De Brancas
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 août 2016
Dossier PC n° 0911911610014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911911610014 a été délivré le 8 août 2016 à Crosne (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 11 Rue Louis De Brancas.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH1114. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crosne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2021. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2018
Achèvement (DAACT)
15/12/2021
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
5 ans 4 mois
Localisation du projet à Crosne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crosne Code postal 91560 Identifiant INSEE 91191
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 m² | 115 m² | 0 m² | 26 m² | 0 m² | 89 m² | 115 m² |
| Total | 26 m² | 115 m² | 0 m² | 26 m² | 0 m² | 89 m² | 115 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUNOY (91800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911911610014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |