Permis de construire Logement N° 0911612210013

Permis de construire n° 0911612210013 à Chilly-Mazarin pour 207 m² de logement, 20 rue de la Montagne

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2023

Dossier PC n° 0911612210013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911612210013 a été délivré le 7 mars 2023 à Chilly-Mazarin (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 20 rue de la Montagne.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T6+, après démolition des 45 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 349 m², le programme représente 207 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/12/2023, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 603. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 213 permis de construire et déclarations préalables à Chilly-Mazarin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

349 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
29/12/2023
Autorisation
07/03/2023
3
Chantier (DOC)
29/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chilly-Mazarin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 603

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chilly-Mazarin Code postal 91380 Identifiant INSEE 91161
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 45 m² existants et construit 207 m² de surface de plancher neuve. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 349 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 207 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 45 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 45 m² à 207 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 207 m² 0 m² 45 m² 0 m² 162 m² 207 m²
Total 45 m² 207 m² 0 m² 45 m² 0 m² 162 m² 207 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHILLY-MAZARIN (91380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911612210013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 mars 2023
Date de dépôt 29/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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