Le permis de construire n° 0911611710021 a été délivré le 14 septembre 2017 à Chilly-Mazarin (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 12 rue des Roses.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 42 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 370 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 36. Le catalogue recense 213 permis de construire et déclarations préalables à Chilly-Mazarin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

370 m²

Surface existante avant

42 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/09/2017

Autorisation

14/09/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chilly-Mazarin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chilly-Mazarin Code postal 91380 Identifiant INSEE 91161
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 42 m² existants et construit 149 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 370 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 42 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 42 m² à 149 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	42 m²	149 m²	0 m²	42 m²	0 m²	107 m²	149 m²
Total	42 m²	149 m²	0 m²	42 m²	0 m²	107 m²	149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 42 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHILLY-MAZARIN (91380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0911611710021
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91161 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	14 septembre 2017
Date de dépôt	14/09/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chilly-Mazarin

PC n°0911611710013 Logement Terminé

chemin des Boeufs (Lot B)

Chilly-Mazarin (91380)

Nouvelle construction

03 juil. 2017 89 m² SDP

PC n°0911611710011 Logement Autorisé

27 rue Henri Barbusse

Chilly-Mazarin (91380)

Nouvelle construction

17 juil. 2017 85 m² SDP

PC n°0911611710005 Logement Autorisé

17 Bis Avenue Pierre Bross

Chilly-Mazarin (91380)

Transformation avec extension

28 août 2017 223 m² SDP

PC n°0911611710019 Logement Commencé

13 - 15 Avenue de la Repub

Chilly-Mazarin (91380)

Nouvelle construction

22 sept. 2017 1 219 m² SDP

PC n°0911611710023 Logement Annulé

Chilly-Mazarin (91380)

Nouvelle construction

22 sept. 2017 102 m² SDP

PC n°0911611710026 Logement Autorisé

59 avenue Charles de Gaull

Chilly-Mazarin (91380)

Nouvelle construction

16 oct. 2017 170 m² SDP

Autres types d'autorisations à Chilly-Mazarin

Permis d'aménager à Chilly-Mazarin

1 autorisation

Permis de démolir à Chilly-Mazarin

19 autorisations