Permis de construire Logement N° 0911611610009

Permis de construire n° 0911611610009 à Chilly-Mazarin pour 95 m² de logement, 33 Rue Auguste Blanqui (Lo

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2016

Dossier PC n° 0911611610009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 33 Rue Auguste Blanqui (Lo, le permis de construire n° 0911611610009 a été délivré le 13 mai 2016 à Chilly-Mazarin (Essonne, Île-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM184. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 204 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chilly-Mazarin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

169 m²

Surface existante avant

52 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
13/05/2016
3
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chilly-Mazarin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chilly-Mazarin Code postal 91380 Identifiant INSEE 91161
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 52 m² 95 m² 0 m² 52 m² 0 m² 43 m² 95 m²
Total 52 m² 95 m² 0 m² 52 m² 0 m² 43 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHILLY-MAZARIN (91380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911611610009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 33 Rue Auguste Blanqui (Lo, à Chilly-Mazarin (91380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 mai 2016, ouverture de chantier le 5 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911611610009, déposé en mairie de Chilly-Mazarin.

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