Permis de construire Logement N° 0911372400006

Permis de construire n° 0911372400006 à Champmotteux pour 102 m² de logement, 1 Rue Picard Fabre

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2025

Dossier PC n° 0911372400006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911372400006, délivré le 16 janvier 2025 à Champmotteux (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 1 Rue Picard Fabre.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont W571, W590. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champmotteux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

408 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2026. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2025

Achèvement (DAACT)

01/06/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
16/01/2025
Chantier (DOC)
22/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2026

Localisation du projet à Champmotteux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

W571 W590

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champmotteux Code postal 91150 Identifiant INSEE 91137
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLIERS SUR ORGE (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911372400006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Rue Picard Fabre, à Champmotteux (91150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 janvier 2025, ouverture de chantier le 22 mai 2025, achèvement déclaré le 1 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911372400006, déposé en mairie de Champmotteux.

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