Permis de construire Logement N° 0911351230014

Permis de construire n° 0911351230014 à Champcueil pour 116 m² de logement, 53 Rue De Beauvais Le Sentier Du Buisson Lot 9

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2013

Dossier PC n° 0911351230014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911351230014, délivré le 30 janvier 2013 à Champcueil (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 53 Rue De Beauvais Le Sentier Du Buisson Lot 9.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 624 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL281. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcueil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

624 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2014. Le chantier a été mené en 25 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2014

Achèvement (DAACT)

26/06/2014

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

25 jours

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/06/2014
Autorisation
30/01/2013
Chantier (DOC)
01/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2014

Localisation du projet à Champcueil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZL281

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Sentier Du Buisson Lot 9

Territoires administratifs

Commune
Champcueil Code postal 91750 Identifiant INSEE 91135
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEJUIF (94800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911351230014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 30 janvier 2013
Date de dépôt 01/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 624 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 53 Rue De Beauvais Le Sentier Du Buisson Lot 9, à Champcueil (91750).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 janvier 2013, ouverture de chantier le 1 juin 2014, achèvement déclaré le 26 juin 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911351230014, déposé en mairie de Champcueil.

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