Permis de construire Logement N° 0911291430003

Permis de construire n° 0911291430003 à Cerny pour 168 m² de logement, 2 Rue Michel Cadoret

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2014

Dossier PC n° 0911291430003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cerny (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911291430003 a été délivré le 25 mai 2014, pour un projet situé 2 Rue Michel Cadoret.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 781 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AO1007, AO984. Ce dossier fait partie des 124 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cerny.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 781 m²

Surface existante avant

330 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

498 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 3 mois

Dépôt
03/11/2015
Autorisation
25/05/2014
3
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cerny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO1007 AO984

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cerny Code postal 91590 Identifiant INSEE 91129
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 330 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 498 m²
Total 330 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 498 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERNY (91590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911291430003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 mai 2014
Date de dépôt 03/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 781 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Rue Michel Cadoret, à Cerny (91590).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 mai 2014, ouverture de chantier le 5 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911291430003, déposé en mairie de Cerny.

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