Permis de construire n° 0911222410001 à Bures-sur-Yvette pour 172 m² de logement, 25 Rue Des Clozeaux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2024
Dossier PC n° 0911222410001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bures-sur-Yvette (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911222410001 a été délivré le 9 avril 2024, pour un projet situé 25 Rue Des Clozeaux.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 942 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN236. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bures-sur-Yvette sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Bures-sur-Yvette
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bures-sur-Yvette Code postal 91440 Identifiant INSEE 91122
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 367 m² |
| Total | 195 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 367 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BURES SUR YVETTE (91440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911222410001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91122 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |